Les délibérations 2023

Les délibérations 2023
Vous trouverez ici les délibérations votées en 2023


20230033 Prorogation du bail emphytéotique de l'ancien Presbytère



20230032 Retrait de la commune de Tarnos du syndicat mixte du chenil de Birepoulet



20230031 Adhésion au service PCS du CDG40 - schéma départemental défibrillateurs



20230030 Adhésion au SYDEC en matière de maîtrise de la demande en énergie



20230029 Création d'un poste d'adjoint administratif à temps complet



20230028 Approbation du règlement intérieur (dispositions relatives à la santé-sécurité au travail) du personnel de la commune



20230027 Convention groupement de commandes pour l'approvissionnement en fournitures administratives courantes



20230026 Convention PCS / DICRIM



20230025 Passation d'un contrat d'assurance



20230024 Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2024



20230023 Décision modificative n°2



20230022 Mise à jour tarifs et conditions location salle des fêtes et mur à gauche



20230021 Approbation du règlement intérieur (partie générale) du personnel de la commune



20230020 Révision RIFSEEP par cadre d’emplois



20230016 Projet d’Aménagement et Développement Durables (PADD) du PLUI